Phase réalisation

Période de préparation de chantier

La période de préparation de chantier est une réunion organisée pour discuter des détails et des préparatifs liés à un projet de construction. Les participants à cette réunion peuvent inclure le propriétaire du projet, l'architecte, les ingénieurs, les entrepreneurs, les fournisseurs, les représentants des autorités locales et d'autres parties prenantes. La réunion a pour but de discuter des étapes à suivre pour le projet, des délais, des coûts, des matériaux à utiliser, de la coordination des travaux et de tout autre sujet lié à la réalisation du projet. Elle permet de s'assurer que toutes les parties ont une compréhension commune des exigences du projet et qu'ils sont alignés sur les objectifs et les attentes.

Réunion de chantier

Article R4532-8 - Le maître d'ouvrage veille à ce que le coordonnateur soit associé pendant toutes les phases de l'opération à l'élaboration et à la réalisation du projet de l'ouvrage, en particulier en lui donnant accès à toutes les réunions organisées par le maître d'œuvre et en le rendant destinataire, dans un délai compatible avec l'exercice de sa mission, de toutes les études réalisées par celui-ci.

Visite inopinée

Une visite inopinée est une visite qui est faite sans préavis ou sans rendez-vous préalable. Elle sera effectuée par le CSPS afin vérifier le bon suivi des observations du CSPS et de l'application des mesures du PGC SPS.

Inspection commune

Article R4532-13 - Le coordonnateur, au cours de la réalisation de l'ouvrage : 1°... procède avec chaque entreprise, préalablement à l'intervention de celle-ci, à une inspection commune...avant remise du plan particulier de sécurité et de protection de la santé...

PPSPS

Article R238-27- L'entrepreneur qui doit remettre un plan particulier de sécurité et de santé au coordonnateur ou au maître d'ouvrage ...., doit disposer de trente jours à compter de la réception du contrat signé par le maître de l'ouvrage pour établir ce plan.

CISSCT

Article R4532-84 - Le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail est présidé par le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé .... Article R4532-85 - ... Le collège interentreprises se réunit pour la première fois dès que deux entreprises au moins sont effectivement présentes sur le chantier, puis au moins tous les trois mois ...

Danger grave et imminent

Un danger grave est un danger susceptible de produire un accident ou une maladie entraînant la mort ou une incapacité permanente ou temporaire prolongée (selon la circulaire de la direction générale du travail du 25 mars 1993).

Ex : l’exposition à l’amiante sans protection peut être un motif de danger grave et imminent tout comme l’exposition à un risque de chute de hauteur.

PGC SPS Réalisation

Article R4532-47 : Le plan général de coordination est complété et adapté en fonction de l'évolution du chantier ... Article R4532-48 : Le plan général de coordination intègre, notamment, au fur et à mesure de leur élaboration et en les harmonisant, les plans particuliers de sécurité et de santé ainsi que, lorsqu'ils sont requis, les plans de prévention prévus par d'autres dispositions du code du travail. Article R4532-50 : Le plan général de coordination tenu sur le chantier...

DIUO Réalisation - Final

Article R4532-95 : " contenu du DIUO "

Article R4532-97 : Le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage est remis au maître d'ouvrage par le coordonnateur en fonctions lors de la réception de l'ouvrage...